Sovereign Institutional License

Présentation générale

La Sovereign Institutional License accorde un droit d’accès temporaire et conditionnel à un protocole propriétaire de gouvernance du risque, conçu exclusivement pour des institutions financières de grande envergure opérant dans des environnements régulés.

Cette licence ne constitue en aucun cas une vente, une cession ou une divulgation de technologie, de logiciel, de méthodologie ou de propriété intellectuelle.

L’accès est accordé uniquement à titre de privilège institutionnel révocable, régi par des critères stricts d’éligibilité, de non-concurrence et de conformité.

Nature du protocole

Le système concédé opère comme une couche souveraine de gouvernance du risque et du comportement, déployée au-dessus des infrastructures d’exécution et des processus décisionnels humains.

Il comprend notamment, sans s’y limiter :

• — un système propriétaire de scoring comportemental (boîte noire),
• — un moteur centralisé de gouvernance du risque,
• — un terminal institutionnel sécurisé,
• — des mécanismes de surveillance et d’exécution continus,
• — des capacités d’intervention et de suspension en temps réel.

Éligibilité

• ✓ banques et groupes bancaires régulés,
• ✓ institutions financières régulées,
• ✓ hedge funds et gestionnaires d’actifs opérant dans un cadre institutionnel,
• ✓ entités financières régulées équivalentes.

• ✕ toute prop firm ou structure assimilée,
• ✕ tout modèle de trading financé simulé ou retail,
• ✕ toute activité de type challenge, évaluation, payout ou split,
• ✕ toute plateforme ou service de trading retail,
• ✕ toute entité agissant pour le compte, affiliée ou fonctionnellement équivalente aux structures ci-dessus.

Cadre de la licence

Non-concurrence et restrictions

Le licencié s’engage notamment à s’abstenir de tout usage concurrent direct ou indirect.

Il s’interdit de reproduire, dériver ou internaliser un système équivalent.

Il s’interdit d’utiliser le protocole à des fins ou dans des secteurs exclus.

Il s’engage à maintenir une stricte confidentialité sur l’ensemble des comportements observés, sorties et mécanismes.

Propriété intellectuelle et souveraineté

L’ensemble des droits de propriété intellectuelle, méthodologies, logiques, modèles de scoring et mécanismes d’exécution demeure la propriété exclusive du concédant.

Le licencié n’acquiert aucun droit de propriété, explicite ou implicite, ni aucun droit futur.

Le protocole peut être modifié, mis à jour, restreint ou interrompu de manière unilatérale.

Tarification

Frais de licence : 10 000 000 $ par an

Juridiction et règlement des litiges

arbitrage international privé,

juridiction neutre,

version contractuelle de référence en langue anglaise.

Contact institutionnel

Les demandes d’accès sont strictement réservées aux institutions éligibles.

Toute demande est soumise à examen interne et peut être refusée sans justification.

contact@riffardfunded.com

Avis final

Cette page ne constitue ni une offre, ni une sollicitation, ni une proposition publique.

L’accès à la Sovereign Institutional Licence est exceptionnel, discrétionnaire et strictement limité.